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Permis d’aménager à Saint-Maurice-Montcouronne (91530) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/07/03 à Saint-Maurice-Montcouronne à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 3 juillet 2013 par la commune de Saint-Maurice-Montcouronne. Implanté RUE de la Fontaine du Saule, à Saint-Maurice-Montcouronne (91530), dans le département d’Essonne, en Île-de-France, dans le secteur de La Butte Blanche.

Le projet est porté par DE LA BUTTE BLANCHE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Maurice-Montcouronne compte 1 536 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Fontaine du Saule, Saint-Maurice-Montcouronne (91530).

Références cadastrales : D, 137, D, 36, D, 35.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DE LA BUTTE BLANCHE (SIREN 790564884, SIRET 79056488400019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0915681340002
  • Code commune INSEE : 91568 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Maurice-Montcouronne (91530). Le terrain couvre 0 m².

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