Permis d’aménager à Saint-Maurice-Les-Couches (71490) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/10/28 à Saint-Maurice-les-Couches à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 28 octobre 2017 par la commune de Saint-Maurice-les-Couches. Implanté Lieu-dit Nignolle, à Saint-Maurice-Les-Couches (71490), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Nignolle.
Le projet est porté par LA BONNE VIE SARL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Maurice-les-Couches compte 179 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Maurice-Les-Couches (71490). Le terrain couvre 0 m².
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