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Permis d’aménager à Saint-Maurice-L Exil (38550) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/03/22 à SAINT-MAURICE-L EXIL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 mars 2024 par la commune de SAINT-MAURICE-L EXIL. Implanté Rue des Chenes, à Saint-Maurice-L Exil (38550), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par BHV IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-MAURICE-L EXIL compte 6 555 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Chenes, Saint-Maurice-L Exil (38550).

Références cadastrales : AC, 325, AC, 326, AC, 327.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BHV IMMO (SIREN 908241185, SIRET 90824118500010, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité AMPUIS (69420)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 429 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384252310003
  • Code commune INSEE : 38425 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Maurice-L Exil (38550). Le terrain couvre 4 429 m².

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