Permis d’aménager à Saint-Maurice-De-Beynost (01700) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/07/23 à Saint-Maurice-de-Beynost à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 23 juillet 2015 par la commune de Saint-Maurice-de-Beynost. Implanté Montee de la paroche, à Saint-Maurice-De-Beynost (01700), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Sathonette.
Le projet est porté par SNC LE CLOS DU REVERMONT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Maurice-de-Beynost compte 4 155 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Montee de la paroche, Saint-Maurice-De-Beynost (01700).
Références cadastrales : AB, 223, AB, 222p.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC LE CLOS DU REVERMONT (SIREN 517471595, SIRET 51747159500010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, localité La Boisse (01120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 août 2015. L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00137615A0002
- Code commune INSEE : 01376 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Maurice-De-Beynost (01700). Le terrain couvre 0 m².