Permis d’aménager à Saint-Maurice-De-Beynost (01700) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/02/06 à Saint-Maurice-de-Beynost à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2013, autorisé le 6 février 2014 par la commune de Saint-Maurice-de-Beynost. Implanté CHEM du Pilon, à Saint-Maurice-De-Beynost (01700), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Maurice-de-Beynost compte 4 155 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM du Pilon, Saint-Maurice-De-Beynost (01700).
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Maurice-De-Beynost (01700). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Maurice-de-Beynost (01700)
