Permis d’aménager à Saint Maurice D’Etelan (76330) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/12/05 à SAINT MAURICE D'ETELAN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 5 décembre 2023 par la commune de SAINT MAURICE D'ETELAN. Implanté Lieu-dit Le Village, à Saint Maurice D’Etelan (76330), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de Le Village.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT MAURICE D'ETELAN compte 293 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Village, Saint Maurice D’Etelan (76330).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT MAURICE D'ETELAN (76330).
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Maurice D’Etelan (76330). Le terrain couvre 5 033 m².
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