Permis d’aménager à Saint-Martin-Vesubie (06450) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/08/27 à SAINT-MARTIN-VESUBIE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2024, autorisé le 27 août 2024 par la commune de SAINT-MARTIN-VESUBIE. Implanté quart de la Frairie berge rive d, à Saint-Martin-Vesubie (06450), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de le village.
Le projet est porté par SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-MARTIN-VESUBIE compte 1 385 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : quart de la Frairie berge rive d, Saint-Martin-Vesubie (06450).
SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN (SIREN 200071397, SIRET 20007139700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7355, localité NICE (06204)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martin-Vesubie (06450). Le terrain couvre 6 298 m².
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