Permis d’aménager à Saint-Martin-Vesubie (06450) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/04/25 à SAINT-MARTIN-VESUBIE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 25 avril 2023 par la commune de SAINT-MARTIN-VESUBIE. Implanté Pra de la majou, à Saint-Martin-Vesubie (06450), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par METROPOLE NICE COTE D AZUR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-MARTIN-VESUBIE compte 1 385 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Pra de la majou, Saint-Martin-Vesubie (06450).
Références cadastrales : E, 594, E, 596, E, 599.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
METROPOLE NICE COTE D AZUR (SIREN 200030195, SIRET 20003019500024, APE 84.11Z, catégorie juridique 7344, localité NICE (06364)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 20 366 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00612722M0001
- Code commune INSEE : 06127 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martin-Vesubie (06450). Le terrain couvre 20 366 m².