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Permis d’aménager à St Martin Le Noeud (60000) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/08/29 à ST MARTIN LE NOEUD à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 29 août 2023 par la commune de ST MARTIN LE NOEUD. Implanté 2 Rue des Malades, à St Martin Le Noeud (60000), dans le département d’Oise, en Picardie.

Le projet est porté par SERVICE AIDE AUX TOXICOMANES DE L OISE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ST MARTIN LE NOEUD compte 1 053 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 Rue des Malades, St Martin Le Noeud (60000).

Références cadastrales : AA, 62, AA, 62.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SERVICE AIDE AUX TOXICOMANES DE L OISE (SIREN 313413155, SIRET 31341315500141, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, localité CREIL (60100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 246 260 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06058623T0001
  • Code commune INSEE : 60586 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à St Martin Le Noeud (60000). Le terrain couvre 246 260 m².

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