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Autorisation d’urbanisme PA n°08524807F0002 à Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Herm (85210) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08524807F0002). Le projet est situé au LOT Le Grand Champ à Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Herm (85210). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LOT Le Grand Champ, Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Herm (85210).

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE ST MARTIN LARS EN STE HERMINE (SIREN 218502482, SIRET 21850248200019, catégorie juridique 7210, localité Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Herm (85210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08524807F0002
  • Code commune INSEE : 85248 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2007
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Herm (85210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².