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Permis d’aménager à Saint Martin La Plaine (42800) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/11 à SAINT MARTIN LA PLAINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 11 mars 2020 par la commune de SAINT MARTIN LA PLAINE. Implanté Rue Anoine Seytre et Rue d, à Saint Martin La Plaine (42800), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT MARTIN LA PLAINE compte 3 784 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Anoine Seytre et Rue d, Saint Martin La Plaine (42800).

Références cadastrales : A, 408, A, 409, A, 412.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04225919S2001
  • Code commune INSEE : 42259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martin La Plaine (42800). Le terrain couvre 0 m².

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