Permis d’aménager à Saint Martin La Plaine (42800) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/12/17 à SAINT MARTIN LA PLAINE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2018, autorisé le 17 décembre 2018 par la commune de SAINT MARTIN LA PLAINE. Implanté à Saint Martin La Plaine (42800), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT MARTIN LA PLAINE compte 3 784 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST MARTIN LA PLAINE (42800).
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martin La Plaine (42800). Le terrain couvre 0 m².
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