Permis d’aménager à Saint-Martin-D Heuille (58130) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/06/23 à Saint-Martin-d Heuille à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 23 juin 2017 par la commune de Saint-Martin-d Heuille. Implanté Le Bourg, à Saint-Martin-D Heuille (58130), dans le département d’Nièvre, en Bourgogne, dans le secteur de Lotissement Coeur du Bourg.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARTIN D HEUILLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Martin-d Heuille compte 559 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Le Bourg, Saint-Martin-D Heuille (58130).
COMMUNE DE SAINT MARTIN D HEUILLE (SIREN 215802547, SIRET 21580254700012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Martin-d Heuille (58130)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martin-D Heuille (58130). Le terrain couvre 0 m².
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