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Permis d’aménager à Saint-Martin-En-Vercors (26420) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/03/03 à Saint-Martin-en-Vercors à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 3 mars 2023 par la commune de Saint-Martin-en-Vercors. Implanté Lieu-dit LE VILLAGE, à Saint-Martin-En-Vercors (26420), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE VILLAGE.

Le projet est porté par SARL MAMI.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Martin-en-Vercors compte 409 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE VILLAGE, Saint-Martin-En-Vercors (26420).

Références cadastrales : F, 289.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL MAMI (SIREN 384086757, SIRET 38408675700042, APE 43.91B, catégorie juridique 5499, localité Autrans-Meaudre-en-Vercors Au. (38880)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02631522D0005
  • Code commune INSEE : 26315 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martin-En-Vercors (26420). Le terrain couvre 0 m².

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