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Permis d’aménager à Saint-Martin-En-Haut (69850) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/09/16 à Saint-Martin-en-Haut à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2020, autorisé le 16 septembre 2020 par la commune de Saint-Martin-en-Haut. Implanté 23 bi rue de Rochefort, à Saint-Martin-En-Haut (69850), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par GNEISS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Martin-en-Haut compte 3 891 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 bi rue de Rochefort, Saint-Martin-En-Haut (69850).

Références cadastrales : N, 488.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GNEISS (SIREN 820921872, SIRET 82092187200017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité MESSIMY (69510)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 257 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/09/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mars 2021. L’achèvement a été déclaré le 29 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692272000001
  • Code commune INSEE : 69227 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martin-En-Haut (69850). Le terrain couvre 1 257 m².

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