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Permis d’aménager à Saint Martin De La Cluze (38650) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/06/23 à SAINT MARTIN DE LA CLUZE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 23 juin 2023 par la commune de SAINT MARTIN DE LA CLUZE. Implanté Impas DU PIGEONNIER, à Saint Martin De La Cluze (38650), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE PIGEONNIER.

Le projet est porté par NOVELIA AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT MARTIN DE LA CLUZE compte 747 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impas DU PIGEONNIER, Saint Martin De La Cluze (38650).

Références cadastrales : AE, 29, AE, 22.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVELIA AMENAGEMENT (SIREN 847886520, SIRET 84788652000018, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, localité EYBENS (38320)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 29 960 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381152320001
  • Code commune INSEE : 38115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martin De La Cluze (38650). Le terrain couvre 29 960 m².

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