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Permis d’aménager à Saint-Martin-De-Bromes (04800) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/01/16 à SAINT-MARTIN-DE-BROMES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 16 janvier 2023 par la commune de SAINT-MARTIN-DE-BROMES. Implanté Chemin de Pauron, à Saint-Martin-De-Bromes (04800), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par INITIALE IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-MARTIN-DE-BROMES compte 630 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Pauron, Saint-Martin-De-Bromes (04800).

Références cadastrales : A, 1028, A, 1030, A, 1079.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INITIALE IMMOBILIER (SIREN 914093638, SIRET 91409363800015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 379 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0041892200001
  • Code commune INSEE : 04189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martin-De-Bromes (04800). Le terrain couvre 8 379 m².

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