Permis d’aménager à Saint Martin D Arrossa (64780) autorisé en 2023
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2023/02/06 à SAINT MARTIN D ARROSSA à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 6 février 2023 par la commune de SAINT MARTIN D ARROSSA. Implanté VOIE COMMUNALE ESPOSA, à Saint Martin D Arrossa (64780), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.
Le projet est porté par SCI ARPEA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT MARTIN D ARROSSA compte 546 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : VOIE COMMUNALE ESPOSA, Saint Martin D Arrossa (64780).
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martin D Arrossa (64780). Le terrain couvre 12 910 m².
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