Permis d’aménager à Saint-Martin-D Arc (73140) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/07/13 à Saint-Martin-d Arc à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 13 juillet 2023 par la commune de Saint-Martin-d Arc. Implanté RTE des Culees, à Saint-Martin-D Arc (73140), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Pre Marquis.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Martin-d Arc compte 305 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE des Culees, Saint-Martin-D Arc (73140).
Références cadastrales : B, 1502, B, 3223, B, 3235.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Michel-de-Maurienne (73140).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 octobre 2023. L’achèvement a été déclaré le 13 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325623R3001
- Code commune INSEE : 73256 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martin-D Arc (73140). Le terrain couvre 0 m².