Permis d’aménager à Saint-Martial-Le-Vieux (23100) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/06/21 à Saint-Martial-le-Vieux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 21 juin 2016 par la commune de Saint-Martial-le-Vieux. Implanté Lieu-dit CHAMOUREIX, à Saint-Martial-Le-Vieux (23100), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de CHAMOUREIX.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARTIAL LE VIEUX.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Martial-le-Vieux compte 147 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE SAINT MARTIAL LE VIEUX (SIREN 212321509, SIRET 21232150900011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Martial-le-Vieux (23100)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martial-Le-Vieux (23100). Le terrain couvre 0 m².
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