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Permis d’aménager à Saint-Martial-Le-Mont (23150) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/07/19 à Saint-Martial-le-Mont à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 19 juillet 2024 par la commune de Saint-Martial-le-Mont. Implanté Lieu-dit Puy du Mont, à Saint-Martial-Le-Mont (23150), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de Puy du Mont.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARTIAL LE MONT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Martial-le-Mont compte 267 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Puy du Mont, Saint-Martial-Le-Mont (23150).

Références cadastrales : AL, 204, AL, 213.

Région : Limousin • Département : Creuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT MARTIAL LE MONT (SIREN 212321400, SIRET 21232140000013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Martial-le-Mont (23150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/07/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 septembre 2024. L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02321424A0001
  • Code commune INSEE : 23214 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martial-Le-Mont (23150). Le terrain couvre 0 m².

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