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Permis d’aménager à Saint-Martial-Le-Mont (23150) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/07/03 à Saint-Martial-le-Mont à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 3 juillet 2023 par la commune de Saint-Martial-le-Mont. Implanté Lieu-dit La Planche, à Saint-Martial-Le-Mont (23150), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de La Planche.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARTIAL LE MONT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Martial-le-Mont compte 267 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Planche, Saint-Martial-Le-Mont (23150).

Références cadastrales : AL, 174.

Région : Limousin • Département : Creuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT MARTIAL LE MONT (SIREN 212321400, SIRET 21232140000013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Martial-le-Mont (23150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02321423A0001
  • Code commune INSEE : 23214 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martial-Le-Mont (23150). Le terrain couvre 0 m².

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