Permis d’aménager à Saint-Martial-Le-Mont (23150) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/07/03 à Saint-Martial-le-Mont à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 3 juillet 2023 par la commune de Saint-Martial-le-Mont. Implanté Lieu-dit La Planche, à Saint-Martial-Le-Mont (23150), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de La Planche.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARTIAL LE MONT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Martial-le-Mont compte 267 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Planche, Saint-Martial-Le-Mont (23150).
COMMUNE DE SAINT MARTIAL LE MONT (SIREN 212321400, SIRET 21232140000013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Martial-le-Mont (23150)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2023/07/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 janvier 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martial-Le-Mont (23150). Le terrain couvre 0 m².
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