Permis d’aménager à Saint Martial De Vitaterne (17500) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/04/13 à SAINT MARTIAL DE VITATERNE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 13 avril 2023 par la commune de SAINT MARTIAL DE VITATERNE. Implanté Rue du Bois de l'Ecu, à Saint Martial De Vitaterne (17500), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Le Pinier.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARTIAL DE VITATERNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT MARTIAL DE VITATERNE compte 547 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Bois de l'Ecu, Saint Martial De Vitaterne (17500).
COMMUNE DE SAINT MARTIAL DE VITATERNE (SIREN 211703632, SIRET 21170363200011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT-MARTIAL DE VITATERNE (17500)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martial De Vitaterne (17500). Le terrain couvre 0 m².
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