← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Martial-de-Vitaterne

Permis d’aménager à Saint Martial De Vitaterne (17500) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/07/21 à SAINT MARTIAL DE VITATERNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 21 juillet 2022 par la commune de SAINT MARTIAL DE VITATERNE. Implanté RUE DU PELERIN, à Saint Martial De Vitaterne (17500), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT MARTIAL DE VITATERNE compte 547 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU PELERIN, Saint Martial De Vitaterne (17500).

Références cadastrales : AI, 176.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LATRESNE (33360).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 9 avril 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01736322H0001
  • Code commune INSEE : 17363 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martial De Vitaterne (17500). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Martial-de-Vitaterne (17500)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Martial-de-Vitaterne