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Permis d’aménager à Saint Martial De Mirambeau (17150) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/12/01 à SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 1 décembre 2023 par la commune de SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU. Implanté La Croix Jourdain, à Saint Martial De Mirambeau (17150), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU compte 303 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Croix Jourdain, Saint Martial De Mirambeau (17150).

Références cadastrales : ZH, 103.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BEDENAC (17210).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 378 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01736223H0003
  • Code commune INSEE : 17362 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martial De Mirambeau (17150). Le terrain couvre 11 378 m².

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