← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Martial-de-Mirambeau

Permis d’aménager à Saint Martial De Mirambeau (17150) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/08 à SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 8 septembre 2023 par la commune de SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU. Implanté LE BOURG, à Saint Martial De Mirambeau (17150), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU compte 303 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE BOURG, Saint Martial De Mirambeau (17150).

Références cadastrales : ZI, 144, ZI, 145, ZI, 157.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU (SIREN 211703624, SIRET 21170362400018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU (17150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 874 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01736223H0002
  • Code commune INSEE : 17362 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martial De Mirambeau (17150). Le terrain couvre 7 874 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Martial-de-Mirambeau (17150)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Martial-de-Mirambeau