Permis d’aménager à Saint-Marcellin-En-Forez (42680) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/08/31 à SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 31 août 2023 par la commune de SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ. Implanté route de Boisset, à Saint-Marcellin-En-Forez (42680), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ compte 5 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : route de Boisset, Saint-Marcellin-En-Forez (42680).
Références cadastrales : AD, 38.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ (SIREN 214202566, SIRET 21420256600078, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ST MARCELLIN EN FOREZ (42680)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 861 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 17 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04225623M0004
- Code commune INSEE : 42256 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Marcellin-En-Forez (42680). Le terrain couvre 6 861 m².