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Permis d’aménager à Saint Marcellin En Forez (42680) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/06/28 à SAINT MARCELLIN EN FOREZ à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 28 juin 2016 par la commune de SAINT MARCELLIN EN FOREZ. Implanté Impasse des Mouettes, à Saint Marcellin En Forez (42680), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lotissement Les jardins des Plantees.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT MARCELLIN EN FOREZ compte 5 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impasse des Mouettes, Saint Marcellin En Forez (42680).

Références cadastrales : AV, 245, AV, 246.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA TALAUDIERE (42350).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 066 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04225616M0001
  • Code commune INSEE : 42256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Marcellin En Forez (42680). Le terrain couvre 3 066 m².

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