Permis d’aménager à Saint Marcellin En Forez (42680) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/06/10 à SAINT MARCELLIN EN FOREZ à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 10 juin 2014 par la commune de SAINT MARCELLIN EN FOREZ. Implanté RUE DES MAZENOTTES, à Saint Marcellin En Forez (42680), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par JB 42 PROMOTION.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT MARCELLIN EN FOREZ compte 5 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES MAZENOTTES, Saint Marcellin En Forez (42680).
Références cadastrales : BD, 38, BD, 39.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
JB 42 PROMOTION (SIREN 529217895, SIRET 52921789500018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité VEAUCHE (42340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 994 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 18 février 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04225614M0001
- Code commune INSEE : 42256 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Marcellin En Forez (42680). Le terrain couvre 2 994 m².