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Permis d’aménager à Saint-Marcellin-En-Forez (42680) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/12/20 à Saint-Marcellin-en-Forez à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 20 décembre 2013 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez. Implanté 26 CHEM Rouge, à Saint-Marcellin-En-Forez (42680), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par AVENIR 3R.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Marcellin-en-Forez compte 5 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 26 CHEM Rouge, Saint-Marcellin-En-Forez (42680).

Références cadastrales : AS, 145, AS, 134p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVENIR 3R (SIREN 525059598, SIRET 52505959800033, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Montbrison (42600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 28 mai 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04225613M2002
  • Code commune INSEE : 42256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Marcellin-En-Forez (42680). Le terrain couvre 0 m².

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