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Permis d’aménager à Saint-Marcellin-En-Forez (42680) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/03/10 à Saint-Marcellin-en-Forez à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2012, autorisé le 10 mars 2013 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez. Implanté 61 AV de la Gare, à Saint-Marcellin-En-Forez (42680), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par FONCIER CONCEPT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Marcellin-en-Forez compte 5 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 61 AV de la Gare, Saint-Marcellin-En-Forez (42680).

Références cadastrales : AW, 152.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIER CONCEPT (SIREN 497859256, SIRET 49785925600016, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité Villemontais (42155)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 août 2013. L’achèvement a été déclaré le 13 septembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04225612M2003
  • Code commune INSEE : 42256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Marcellin-En-Forez (42680). Le terrain couvre 0 m².

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