Permis d’aménager à Saint-Marcellin-En-Forez (42680) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/03/12 à Saint-Marcellin-en-Forez à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2012, autorisé le 12 mars 2013 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez. Implanté 9 RUE Antoine Saint-Exupery, à Saint-Marcellin-En-Forez (42680), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par LOTI SUD-EST.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Marcellin-en-Forez compte 5 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 RUE Antoine Saint-Exupery, Saint-Marcellin-En-Forez (42680).
Références cadastrales : BD, 364.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LOTI SUD-EST (SIREN 495353138, SIRET 49535313800011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Villemontais (42155)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 juillet 2013. L’achèvement a été déclaré le 13 septembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 25 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04225612M2002
- Code commune INSEE : 42256 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Marcellin-En-Forez (42680). Le terrain couvre 0 m².