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Permis d’aménager à Saint-Marcellin (38160) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/07/20 à Saint-Marcellin à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 20 juillet 2022 par la commune de Saint-Marcellin. Implanté Avenue de Saint-Verand, à Saint-Marcellin (38160), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Joug.

Le projet est porté par FB2M-PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Marcellin compte 7 708 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue de Saint-Verand, Saint-Marcellin (38160).

Références cadastrales : AC, 782.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FB2M-PROMOTION (SIREN 907606362, SIRET 90760636200016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité SAINT-MARTIN-LE-VINOUX (38950)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/07/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384162210003
  • Code commune INSEE : 38416 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Marcellin (38160). Le terrain couvre 0 m².

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