Permis d’aménager à Saint Marcel Paulel (31590) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/07/30 à SAINT MARCEL PAULEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2020, autorisé le 30 juillet 2020 par la commune de SAINT MARCEL PAULEL. Implanté 9 RUE DES AUBITS, à Saint Marcel Paulel (31590), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT MARCEL PAULEL compte 467 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 RUE DES AUBITS, Saint Marcel Paulel (31590).
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Marcel Paulel (31590). Le terrain couvre 0 m².
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