Permis d’aménager à Saint Marcel Paulel (31590) autorisé en 2019
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2019/02/02 à SAINT MARCEL PAULEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2019, autorisé le 2 février 2019 par la commune de SAINT MARCEL PAULEL. Implanté à Saint Marcel Paulel (31590), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT MARCEL PAULEL compte 467 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTASTRUC LA CONSEILLERE (31380).
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Marcel Paulel (31590). Le terrain couvre 0 m².
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