Permis d’aménager à Saint Marcel Paulel (31590) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/04/24 à SAINT MARCEL PAULEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2017, autorisé le 24 avril 2018 par la commune de SAINT MARCEL PAULEL. Implanté CH DE GARROSSES, à Saint Marcel Paulel (31590), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT MARCEL PAULEL compte 467 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CH DE GARROSSES, Saint Marcel Paulel (31590).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT MARCEL PAULEL (31590).
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Marcel Paulel (31590). Le terrain couvre 0 m².
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