Permis d’aménager à Saint-Marcel-Paulel (31590) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/07/11 à Saint-Marcel-Paulel à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 11 juillet 2013 par la commune de Saint-Marcel-Paulel. Implanté Lieu-dit En Rouget, à Saint-Marcel-Paulel (31590), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de En Rouget.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Marcel-Paulel compte 467 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit En Rouget, Saint-Marcel-Paulel (31590).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Marcel-Paulel (31590).
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Marcel-Paulel (31590). Le terrain couvre 0 m².
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