Autorisation d’urbanisme PA n°02631324V0002 à ST Marcel les Valence (26320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02631324V0002). Le projet est situé au Rue des petits Eynards à ST Marcel les Valence (26320). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 24 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue des petits Eynards, ST Marcel les Valence (26320).
Références cadastrales : ZH, 97, ZH, 396, ZH, 270.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DROME AMENAGEMENT HABITAT (SIREN 492977566, SIRET 49297756600024, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité ALIXAN (26300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 17 469 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02631324V0002
- Code commune INSEE : 26313 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST Marcel les Valence (26320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 17 469 m².