Permis d’aménager à Saint-Marcel-Les-Sauzet (26740) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/03/14 à SAINT-MARCEL-LES-SAUZET à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2024, autorisé le 14 mars 2024 par la commune de SAINT-MARCEL-LES-SAUZET. Implanté Routes de Montelimar et de, à Saint-Marcel-Les-Sauzet (26740), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-MARCEL-LES-SAUZET compte 1 250 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Routes de Montelimar et de, Saint-Marcel-Les-Sauzet (26740).
COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET (SIREN 212603120, SIRET 21260312000016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT MARCEL LES SAUZET (26740)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Marcel-Les-Sauzet (26740). Le terrain couvre 0 m².
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