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Autorisation d’urbanisme PA n°07144523E0004 à SAINT-MARCEL (71380) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07144523E0004). Le projet est situé au 23 Rue de la Varenne à SAINT-MARCEL (71380). Le projet se situe dans le département Saône-et-Loire, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 2 janvier 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 23 Rue de la Varenne, SAINT-MARCEL (71380).

Références cadastrales : G, 533.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2AGE-MCS GUIDAGE 3D - 2AGE-BET ET 2AGE-RAIL (SIREN 493587265, SIRET 49358726500031, APE 71.12A, catégorie juridique 5485, localité ALLERIOT (71380)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 320 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07144523E0004
  • Code commune INSEE : 71445 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-MARCEL (71380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 320 m².