Autorisation d’urbanisme PA n°07144523E0003 à SAINT MARCEL (71380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07144523E0003). Le projet est situé au 31 Rue de la Villeneuve à SAINT MARCEL (71380). Le projet se situe dans le département Saône-et-Loire, en région Bourgogne.
L’autorisation a été délivrée le 22 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 31 Rue de la Villeneuve, SAINT MARCEL (71380).
Références cadastrales : T, 955, T, 956, T, 954.
Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BL PROMOTION (SIREN 444779284, SIRET 44477928400025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité ALLERIOT (71380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 009 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07144523E0003
- Code commune INSEE : 71445 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT MARCEL (71380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 009 m².