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Permis d’aménager à Saint Loup Hors (14400) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/01/10 à SAINT LOUP HORS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 10 janvier 2019 par la commune de SAINT LOUP HORS. Implanté Rue des Mares, à Saint Loup Hors (14400), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT LOUP HORS compte 538 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Mares, Saint Loup Hors (14400).

Références cadastrales : A, 105, A, 106, A, 107.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MAISONS (14400).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 7 069 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/01/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01460918D0002
Code commune INSEE : 14609 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Loup Hors (14400). Le terrain couvre 7 069 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2019 - Rue des Mares -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Calvados
Code de la commune du lieu des travaux	14609
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	01460918D0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-01-10
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	14400
Localité du demandeur	MAISONS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue des Mares
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT LOUP HORS
Code postal du terrain	14400
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	105
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	106
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	107
Superficie du terrain	7069
Code zone opératoire	4