Autorisation d’urbanisme PA n°01223823G0001 à SAINT-LEONS (12780) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01223823G0001). Le projet est situé au LE CAUSSE DE BOURRIVAL à SAINT-LEONS (12780). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE CAUSSE DE BOURRIVAL, SAINT-LEONS (12780).
Références cadastrales : AE, 397, AE, 877, AE, 879.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP (SIREN 241200765, SIRET 24120076500014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité VEZINS-DE-LEVEZOU (12780)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 42 320 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 mai 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01223823G0001
- Code commune INSEE : 12238 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-LEONS (12780). Les principaux éléments portent sur parcelle de 42 320 m².