Autorisation d’urbanisme PA n°01223822G0001 à SAINT LEONS (12780) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01223822G0001). Le projet est situé au Lieu-dit BOUSCAYROL à SAINT LEONS (12780). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 4 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit BOUSCAYROL, SAINT LEONS (12780).
Références cadastrales : AI, 724, AI, 724, AI, 723.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT LEONS (SIREN 211202387, SIRET 21120238700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT-LEONS (12780)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 22 771 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01223822G0001
- Code commune INSEE : 12238 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT LEONS (12780). Les principaux éléments portent sur parcelle de 22 771 m².