Autorisation d’urbanisme PA n°04417115Z3001 à Saint-Leger-les-Vignes (44710) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04417115Z3001). Le projet est situé au RUE de la Minoterie à Saint-Leger-les-Vignes (44710). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 5 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE de la Minoterie, Saint-Leger-les-Vignes (44710).
Références cadastrales : ZK, 55p, ZK, 5p, ZH, 39p.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SARL TERRA NOVA (SIREN 533439303, SIRET 53343930300017, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Challans (85300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04417115Z3001
- Code commune INSEE : 44171 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Leger-les-Vignes (44710). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².