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Autorisation d’urbanisme PA n°01735418H0001 à SAINT LEGER (17800) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01735418H0001). Le projet est situé au RUE DU GRAND VILLAGE à SAINT LEGER (17800). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 23 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU GRAND VILLAGE, SAINT LEGER (17800).

Références cadastrales : AB, 310, AB, 312.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT LEGER (SIREN 211703541, SIRET 21170354100014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT LEGER (17800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 308 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01735418H0001
  • Code commune INSEE : 17354 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT LEGER (17800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 308 m².