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Permis d’aménager à Saint-Just-Saint-Rambert (42170) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/06/12 à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 12 juin 2024 par la commune de SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT. Implanté Chemin des Grandes Terres, à Saint-Just-Saint-Rambert (42170), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT compte 15 419 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Grandes Terres, Saint-Just-Saint-Rambert (42170).

Références cadastrales : AV, 303, AV, 306, AV, 307.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST JUST ST RAMBERT (42170).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 653 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04227924M0002
  • Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Just-Saint-Rambert (42170). Le terrain couvre 4 653 m².

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