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Autorisation d’urbanisme PA n°04227921M0004 à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04227921M0004). Le projet est situé au Les Echauds à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Les Echauds, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170).

Références cadastrales : AX, 90, AX, 91.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DR IMMO (SIREN 908583784, SIRET 90858378400016, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité ST ROMAIN LE PUY (42610)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 254 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 mai 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04227921M0004
  • Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 254 m².