Autorisation d’urbanisme PA n°04227915M0004 à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04227915M0004). Le projet est situé au route de Saint-Victor à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : route de Saint-Victor, SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170).
Références cadastrales : AO, 136, AO, 342, AO, 345.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
G F M CONSTRUCTION (SIREN 793114711, SIRET 79311471100013, APE 43.12A, catégorie juridique 5710, localité ST JUST ST RAMBERT (42170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 651 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04227915M0004
- Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 651 m².