Autorisation d’urbanisme PA n°04227914M0009 à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04227914M0009). Le projet est situé au 75 LA TRANCHARDIERE EST à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 5 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 75 LA TRANCHARDIERE EST, SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170).
Références cadastrales : AV, 163, AV, 164, AV, 165.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET (SIREN 789298288, SIRET 78929828800018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité MONTBRISON (42600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 582 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04227914M0009
- Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 582 m².